L’ensemble du contenu de ce site Internet est protégé par le copyright du programme HIJP de la CCDJP.
Disclaimer
Tous les textes et liens ont été vérifiés avec soin et sont régulièrement mis à jour. Nous nous efforçons de fournir sur ce site Internet des informations exactes et complètes, mais déclinons toute responsabilité, garantie ou engagement quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations publiées sur celui-ci. Nous nous réservons le droit d’effectuer à tout moment et sans préavis toute amélioration ou modification du site Internet, et ne nous engageons en aucune manière à actualiser les informations publiées. L’exactitude de tous les liens vers des prestataires externes a été vérifiée, mais nous déclinons toute responsabilité quant à leurs contenus et à la disponibilité des sites Internet accessibles par le biais d’hyperliens. La responsabilité du fait de contenus illégaux, incorrects ou incomplets et, en particulier, du fait de dommages résultant de contenus de sites accessibles via ces liens, incombe entièrement au prestataire du site référencé. Cette disposition s’applique indépendamment du fait qu’il s’agisse d’un dommage direct, indirect ou financier, ou d’un dommage d’une autre nature qui résulterait d’une perte de données, d’une perte d’usage ou d’une autre cause.